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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER DESHAYES
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MISS VAN HAECKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS VAN HAECKE
L'ATELIER DESHAYES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3860349
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
MISS VAN HAECKE de L\'ATELIER DESHAYES

Présentation de la marque MISS VAN HAECKE

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER DESHAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MISS VAN HAECKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER DESHAYES domicilié(e) 13 VILLA DESHAYES - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 256 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DESHAYES domicilié(e) 13 VILLA DESHAYES - 75014 - PARIS - France.

La marque MISS VAN HAECKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS VAN HAECKE est expirée depuis le 20 septembre 2021.

L'ATELIER DESHAYES a également déposé les autres marques suivantes : CHABOTIER PARIS , CHABOTIER PARIS


L'ATELIER DESHAYES, S.A.S. - 13 VILLA DESHAYES - 75014 - PARIS - France - SIREN 528256183


L'ATELIER DESHAYES - 13 VILLA DESHAYES - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°592571 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.